Glossaire commençant par B

Le Glossaire fournit des définitions juridiques et techniques simples des termes relatifs au trafic illicite des biens culturels les plus utilisés.

B

Base de données (d'objets volés)

Une base de données d'objets volés est un ensemble organisé de données, qui sont associées à des photographies de bonne qualité (ou à des descriptions détaillées dans le cas où aucune photo n'est disponible pour les objets pertinents d'un pays). Elle est créée pour exploiter de grandes quantités de données, au moyen de l'insertion, du stockage, de l'extraction et de la gestion de ces informations et images. Une base de données est mise en place pour qu'un jeu de programmes informatiques permette à tous les utilisateurs d'accéder à l'intégralité des données ou, pour le grand public, seulement d'accéder en ligne à des informations liées à un objet, comme c'est le cas pour les bases de données existantes telles que celles d'INTERPOL, des Carabinieri TPC, etc.

Source: Carabinieri TPC Operational Office

Bien culturel

Les biens culturels sont les biens qui, à titre religieux ou profane, revêtent une importance pour l’archéologie, la préhistoire, l’histoire, la littérature, l’art ou la science et qui appartiennent à l’une des catégories énumérées ci-dessous:

- Collections et spécimens rares de zoologie, de botanique, de minéralogie et d’anatomie; objets présentant un intérêt paléontologique;

- Les biens concernant l’histoire, y compris l’histoire des sciences et des techniques, l’histoire militaire et sociale ainsi que la vie des dirigeants, penseurs, savants et artistes nationaux, et les événements d’importance nationale;

- Le produit des fouilles archéologiques (régulières et clandestines) et des découvertes archéologiques;

- Les éléments provenant du démembrement de monuments artistiques ou historiques et des sites archéologiques;

- Objets d’antiquité ayant plus de cent ans d’âge, tels qu’inscriptions, monnaies et sceaux gravés;

- Le matériel ethnologique;

- Les biens d’intérêt artistique tels que: tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main sur tout support et en toutes matières (à l’exclusion des dessins industriels et des articles manufacturés à la main); productions originales de l’art statuaire et de la sculpture, en toutes matières; gravures, estampes et lithographies originales; assemblages et montages artistiques originaux, en toutes matières;

- Manuscrits rares et incunables, livres, documents et publications anciens d’intérêt spécial (historique, artistique, scientifique, littéraire, etc.) isolés ou en collections;

- Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, isolés ou en collections;

- Archives, y compris les archives phonographiques, photographiques et cinématographiques;

- Objets d’ameublement ayant plus de cent ans d’âge et instruments de musique anciens.

Source: Convention d’UNIDROIT sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

Bien culturel

Les biens culturels sont les biens qui, à titre religieux ou profane, sont désignés comme ayant une importance particulière pour l'archéologie, la préhistoire, l'histoire, la littérature, l'art ou la science, et qui appartiennent aux catégories utilisées dans la définition des biens culturels (voir: "bien culturel")

Source: Convention UNESCO concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

Butin de guerre (Spoliation)

La prise d’œuvre d'art ou de biens culturels pendant un conflit armé ou une occupation militaire, y compris les objets non restitués à titre de compensation de dommages de guerre.

Source: Arthemis, Centre du droit de l’art, Université de Genève

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