Glossaire commençant par O

Le Glossaire fournit des définitions juridiques et techniques simples des termes relatifs au trafic illicite des biens culturels les plus utilisés.

O

Object ID

Object ID est une norme internationale de description d'objets culturels. Elle est le résultat des années de recherche menée en collaboration avec les musées, les forces de police internationales, les commissions douanières, le marché de l'art, le secteur des assurances, et les experts.

Source: Conseil international des musées

Objet archéologique

Voir "site ou objet archéologique"

Objet culturel

Voir "bien culturel"

Objet en danger / en péril

Tout bien culturel qui se trouve dans une situation de vulnérabilité et en danger de destruction.

Source: Conseil international des musées

Obligation de diligence

Obligation de tout mettre en oeuvre pour établir l’exposé des faits avant de décider d’une ligne de conduite à suivre, en particulier pour identifier la source et l’histoire d’un objet avant d’en accepter l’acquisition ou l’utilisation. En d'autres termes, l'obligation de diligence implique toutes les vérifications nécessaires de la provenance légale d'un objet culturel, c'est à dire l'historique complet d’un objet, y compris de ses droits de propriété, depuis le moment de sa découverte (ou de sa création), qui permet d’en déterminer l’authenticité et sa propriété.

Pour déterminer si le possesseur a agi avec la diligence requise, il sera tenu compte de toutes les circonstances de l’acquisition, notamment de la qualité des parties, du prix payé, de la consultation par le possesseur de tout registre relatif aux biens culturels volés raisonnablement accessible et de toute autre information et documentation pertinentes qu’il aurait pu raisonnablement obtenir et de la consultationd’organismes auxquels il pouvait avoir accès ou de toute autre démarche qu’une personne raisonnable aurait entreprise dans les mêmes circonstances.

Source: Code de déontologie de l’ICOM pour les musées / Convention d'UNIDROIT sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

Origine

Lieu où un bien culturel a été extrait, mis au jour ou découvert pour la première fois.

Source: Observatoire international du trafic illicite de biens culturels

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